industrie du sable et du liSKDne

  • Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative ...

    2000-4-19  Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

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  • Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative ...

    Circulaire DGS/DPPR n° 2000-216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en œuvre d’appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d’activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes

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  • Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à ...

    Circulaire DGS/DPPR 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection ... Vous trouverez ci-après la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : ... (circulaire du 19 août ...

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  • Bulletin Officiel n°2001-11 - Ministère des Solidarités ...

    2012-5-9  Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés. ... Circulaire DGS/DH n° 236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins. ... (19) A la concentration ...

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  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29/05/00

    2000-5-29  Circulaire DGS/VS 3/DPPR n° 2000-291 du 29/05/00 relative à la mise en œuvre du procédé Occigerm' 60 litres de désinfection des déchets d'activités de

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  • Seule la version publiée au journal officiel fait foi ...

    2016-2-17  Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à diverses ... du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : ... (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix.

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  • Eaux sanitaires cdfp

    - Circulaire DGS/VS4 N° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS4 N°99-127 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d’eaux destinées à la consommation humaine - Décret N° 2001-1220 du 20 Décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine.

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  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à ...

    2000-5-29  - Occigerm' (circulaire du 23 mars 1999) MIN bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon. - Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril'max' 100. - Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000) Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du Bois-Vert, 31150 Portet-sur-Garonne.

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  • CIRCULAIRE DGS/VS3/DPPR/2000/292 du 29 mai 2000

    2010-5-10  Résumé: Cette circulaire liste les différents appareils de désinfection ayant fait l’objet d’un avis favorable du Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF) au 18 avril 2000.Elle précise les dispositions à prendre suite à l’adoption de deux avis du CSHPF relatifs aux agents transmissibles non conventionnels et au contrôle de l’efficacité des appareils après ...

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  • Liens réglementation.

    2005-1-6  Liens réglementation. Attention : seuls les textes publiés en version papier au JO font référence. Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux.

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  • Visualisation d'une nuisance - [email protected]

    - Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;

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  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 relative à diverses ...

    2016-2-17  Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 relative à diverses mesures concernant les appareils ... Vous trouverez ci-après la liste des quinze appareils de désinfection de DASRI validés par le CSHPF à la date du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : ... (circulaire du 19 août 1998, déchets piquants ...

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  • Seule la version publiée au journal officiel fait foi ...

    2016-2-17  Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à diverses ... du 18 avril 2000 ainsi que les coordonnées des sociétés qui les commercialisent : ... (circulaires des 8 janvier 1996, 15 juillet 1994 et 19 août 1998), Ecodas (anciennement Lajtos), 28, rue de Sébastopol, 59100 Roubaix.

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  • Mémoire de Fin d'Etudes Pour l'obtention du Mastère ...

    ‣ Circulaire n° 90-74 du 21/09/90 relative aux schémas territoriaux d'élimination. des déchets hospitaliers ‣ Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure. administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d’appareils de désinfection destinés à

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  • Circulaire DGS/VS 3/DPPR 2000-292 du 29/05/00 relative à ...

    2000-5-29  - Occigerm' (circulaire du 23 mars 1999) MIN bâtiment V2, route de Marseille, 84000 Avignon. - Ligne de décontamination Lagarde (circulaire du 20 décembre 1999), même adresse que pour le Steril'max' 100. - Sterifant 90/4 (circulaire du 9 mars 2000) Solutech, 21, avenue de Saudrune, ZI du Bois-Vert, 31150 Portet-sur-Garonne.

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  • Réglementation et obligations - Sid-Risk

    2017-6-27  Circulaire DPPR/SEI du 23 avril 1999 relative aux tours aéroréfrigérantes visées par la rubrique 2920 (précédemment rubrique 361) ... Circulaire DGS/VS 4 n°2000-336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau

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  • Liens réglementation.

    2005-1-6  Liens réglementation. Attention : seuls les textes publiés en version papier au JO font référence. Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux.

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  • Responsabilité Sociétale - La gestion des déchets ...

    Circulaire du 26 juillet 1991 relative à la mise en oeuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés . Circulaire DGS/DPPR n°2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés

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  • Evaluation des risques sanitaires - vendee.gouv

    2019-4-4  Circulaire DPPR/SEI/BPSE/EN/CD/10 n°00-317 du 19 juin 2000 relative aux ... Circulaire DGS n°2001-185 du 11 avril 2001 relative à l’analyse des effets sur la santé dans les études d’impacts (BO min. Santé n°18 du 19 mai 2001). Circulaire DGS/SD.7B n°2006-234 du 30 mai 2006 relative aux modalités de

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  • L'infectiovigilance - WEKA - L’intelligence du service ...

    Lettre-circulaire DH n° 98-7262 du 15 juillet 1998 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux . Circulaire DGS/DPPR n° 2000/292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de

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  • Toutes les références bibliographiques de la FMP : Aide à ...

    - Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d'appareils de désinfection destinés à des producteurs dont la production mensuelle de déchets d'activités de soins à risques infectieux est inférieure ou égale à cinq kilogrammes ;

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  • Mémoire de Fin d'Etudes Pour l'obtention du Mastère ...

    ‣ Circulaire n° 90-74 du 21/09/90 relative aux schémas territoriaux d'élimination. des déchets hospitaliers ‣ Circulaire DGS/DPPR n° 2000/216 du 19 avril 2000 relative à la procédure. administrative à appliquer pour la mise en oeuvre d’appareils de désinfection destinés à

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  • Responsabilité Sociétale - La gestion des déchets ...

    Circulaire du 26 juillet 1991 relative à la mise en oeuvre des procédés de désinfection des déchets contaminés . Circulaire DGS/DPPR n°2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés

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  • Evaluation des risques sanitaires - vendee.gouv

    2019-4-4  Circulaire DPPR/SEI/BPSE/EN/CD/10 n°00-317 du 19 juin 2000 relative aux ... Circulaire DGS n°2001-185 du 11 avril 2001 relative à l’analyse des effets sur la santé dans les études d’impacts (BO min. Santé n°18 du 19 mai 2001). Circulaire DGS/SD.7B n°2006-234 du 30 mai 2006 relative aux modalités de

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  • Les obligations et responsabilités des professionnels ...

    Lettre-circulaire DH n° 98-7262 du 15 juillet 1998 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux . Circulaire DGS/DPPR n° 2000/292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de

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  • L'infectiovigilance - WEKA - L’intelligence du service ...

    Lettre-circulaire DH n° 98-7262 du 15 juillet 1998 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux . Circulaire DGS/DPPR n° 2000/292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de

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  • CNSD 77 Sécurité sanitaire

    Circulaire DGS/DPPR n° 2000-292 du 29 mai 2000 relative à diverses mesures concernant les appareils de désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés. ... Circulaire DGS/DH n° 236 du 2 avril 1996 relative aux modalités de désinfection des endoscopes dans les lieux de soins. ... (19) A la concentration ...

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  • Dossier Restauration - civaa.silliker:8080

    Arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales . Circulaire DGS/VS4/2000/336 du 19 juin 2000 relative à la gestion du risque microbien lié à l'eau minérale dans les établissements thermaux (comprenant en annexe l'arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du ...

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  • Liste des principaux textes réglementaires et législatifs ...

    2011-2-5  Circulaire DGS/DPPR/DGAL n° 2000-274 du 24 mai 2000 relative à l'organisation d'une enquête afin d'évaluer l'impact sanitaire des rejets d'effluents d'équarrissage sur les usages de l'eau situés en aval. JORF 20-07 - Arrêté du 19 juin 2000 modifiant l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié relatif au contrôle des sources d'eaux minérales.

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  • Elimination des déchets et récupération des... de Journaux ...

    2020-5-11  Circulaire n° 96-60 du 19 juillet 1996 relative à l'élimination des déchets générés lors des travaux relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de l'amiante dans le bâtiment. ÉLIMINATION DES DÉCHETS.

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